Mot-cléPot-pourri 078
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Oeuvres étiquetées
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- Exposition des droits des dissidents, [de Pologne] joints à ceux des puissances intéressées à les maintenir (1 fois)
- Extrait des Registres du Parlement [de Dijon] du 11 juillet 1763. [Arrêt du Parlement qui expulse de son ressort les soi-disant jésuites] (1 fois)
- Déclaration du roi, qui retablit le centième dernier sur les immeubles fictifs. Donnée à Versailles le 24 avril 1763 par Louis XV. (1 fois)
- Mémoire à consulter, et consultation de plusieurs de Mrs. les avocats au Parlement de Paris, sur le procès criminel qui s’instruit à La Tournelle, contre maître Pierre de La Barre, avocat au Parlement de Rouen, Catherine Le Franc, Marie-Magdelaine Aise … [e.a.] accusés (1 fois)
- Règlement concernant le bétail à cornes pour le pays de Vaud. En date du 12 auût 1765. [Ordonnance du Conseil de santé de la ville de Berne] (1 fois)
- Ode sur la mort de monsieur Lomonosof, de l'Académie des sciences de St. Pétersbourg par Andrej Petrovic Suvalov (1 fois)
- Idée générale des vices principaux de l'institut des jésuites, tirée de leurs constitutons & des autres titres de leur société par Christophe Coudrette (1 fois)
- Arrest du Parlement de Rouen, rendu toutes les Chambres assemblées, du vendredi 12 février 1762 [qui condamne plusieurs ouvrages des jésuites] (1 fois)
- Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne l'établissement d'une Société d'agriculture dans la généralité de Paris, du 1 mars 1761. (1 fois)
- Arrest de la Cour de Parlement [de Paris], sur le fait de l'inoculation. Du 8 juin 1763. (1 fois)
- Arrest de la Cour de Parlement [de Paris] qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le procureur général, des bulles, brefs, constitutions & autre règlemens de la Société se disant de Jésus... Du 6 août 1762. (1 fois)
- Arrest de la Cour de Parlement [de Paris, concernant les biens séquestrés appartenant aux jésuites]. Du 6 août 1762. (1 fois)
- Arrest de la Cour de Parlement [de Paris, qui autorise le procureur général d'assigner les jésuites devant la Cour]. Du 6 août 1761. (1 fois)
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