Photo de l'auteur

France.,

Auteur de Code civil

France., est France (1). Pour les autres auteurs qui s'appellent France, voyez la page de désambigüisation.

41 oeuvres 54 utilisateurs 0 critiques

A propos de l'auteur

Crédit image: French Flag in the Montreal Olympic Stadium. Photo by user michelarc / Flickr.

Œuvres de France.,

Code civil (1986) 6 exemplaires
Pour une politique nouvelle du livre et de la lecture : rapports de la Commission du livre et de la lecture (1982) 3 exemplaires
Performances à l'exportation de la France et de l'Allemagne (CAE n.81) (2009) 2 exemplaires
La forêt et les industries du bois 2000 : (données disponibles au 1er février 2000) = Forests and the wood and… (2000) 2 exemplaires
Pour une politique nutritionnelle de santé publique en France enjeux et propositions (2000) 2 exemplaires
Rapport d'activité 1999 (2000) 2 exemplaires
Voter, élire pendant la Révolution française, 1789-1799 guide pour la recherche (1999) 2 exemplaires
Pour une régulation durable du transport routier de marchandises, Rapports des groupes de travail de la mission… 2 exemplaires
Code rural Code forestier (Codes Dalloz) (1995) 1 exemplaire
Rapport de la Commission d'etude d'un prelevement sur les fortunes (1979) 1 exemplaire
Célébrations nationales 2009 1 exemplaire
Conserver les ressources génétiques forestières en France 1 exemplaire
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances 1 exemplaire
Code des transports 1 exemplaire
Textes constitutionnels français (2001) 1 exemplaire
Rapport de la Commission Mixte instituée à Rome pour constater les dégats occasionnes, aux monuments ou… 1 exemplaire
Rapport sur quelques conséquences des nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie… (1995) 1 exemplaire
Code civil : 1985-1986 (Codes Dalloz) (1985) 1 exemplaire
Code de l'environnement (1984) 1 exemplaire
Objets civils domestiques vocabulaire typologique (2002) 1 exemplaire
[ 8e plan] rapports des groupes de travail du 8e plan et annexes, Du Téléphone ŕ la… (1980) 1 exemplaire
Constitution of October 4, 1958 1 exemplaire
Code pénal (Codes Dalloz) (1986) 1 exemplaire
Education et formation, les choix de la réussite: Rapport du groupe "Education et formation" (Cahiers libres) (1993) 1 exemplaire
Code de procédure pénale (Codes Dalloz) (1986) 1 exemplaire
Code rural (1997) 1 exemplaire
Nouveau code de procédure civile: Code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution (1998) 1 exemplaire
Official Program Coupe du Monde 1998 1 exemplaire
Rapport d'information par la Mission d'information commune sur les obstacles au contrôle et à la répression de la… (2000) 1 exemplaire
L'évaluation de la politique de la montagne, rapport de l'instance d'évaluation (1999) 1 exemplaire
Repenser les campagnes (2002) 1 exemplaire
L'Internet les principaux textes de loi (2001) 1 exemplaire
La politique de l'emploi (1997) 1 exemplaire
The French constitution; with remarks on some of its principal articles; in which their importance in a political,… 1 exemplaire
Rapport d'activité 1996 (1996) 1 exemplaire
Environnement et aménagement du territoire (1996) 1 exemplaire
La 2e [i.e. deuxième] d. b., général Leclerc, combattants et combats en France 1 exemplaire
Constitution du 4 octobre 1958 : Mars 2005 (Documents institutionnels) (2005) 1 exemplaire
Code des pensions civiles et militaires de retraite 1 exemplaire
Code civil : ou Recueil des lois qui le composent; avec les discours, rapports et opinions, suivi de la table… 1 exemplaire
Debats de la Convention nationale, ou : Analyse complete des seances, avec les noms de tous les membres, petitionnaires… 1 exemplaire
Explorateur d'oeuvres

Étiqueté

Partage des connaissances

Il n’existe pas encore de données Common Knowledge pour cet auteur. Vous pouvez aider.

Membres

Vous aimerez peut-être aussi

Auteurs associés

Statistiques

Œuvres
41
Membres
54
Popularité
#299,230
Évaluation
4.0
ISBN
146
Langues
2

Tableaux et graphiques

Voir plus de tableaux et graphiques